Compte-rendu du conseil municipal du 20 décembre 2011 du 20/12/2011

 Compte-rendu du conseil municipal du 20 décembre 2011

Ordre du jour :

Affaires financières

1. Subvention au Noël des privés d’emploi les plus démunis
2. Subventions aux associations sportives (Vacances vouzinoises de la Toussaint)
3. Attribution de l’aide 2011 aux associations sportives pour la formation et les manifestations
4. Solde de subvention de l’O.M.S.
5. Acompte subvention CCAS, Tourelles et F.J.E.P.
6. Autorisation de paiement des dépenses d’investissement 2012
7. Provision pour créances irrécouvrables
8. Admission en non-valeur
9. Tarifs municipaux 2012

Affaires urbanisme-marchés publics : foncier

1. Acquisition des parcelles AS 8 et AS 197 aux consorts Justin
2. Convention spécifique d’autorisation de rejet des effluents au réseau d’eaux usées public et de restitution des eaux pluviales au réseau de fosses publiques – parcelles de la ZAC Porte de l’Argonne

Affaires générales  et de personnel :

1. Dissolution du SIVOM de la Région de Vouziers au 31.12.2013
2. Dénomination d’une rue à Blaise
3. Modification du tableau des effectifs communaux
4. Modification du régime indemnitaire du personnel de catégorie C – filière administrative indemnité de mission
5. Création d’emplois d’agents recenseurs

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