Compte-rendu du conseil municipal du 20 décembre 2011
Compte-rendu du conseil municipal du 20 décembre 2011
Ordre du jour :
Affaires financières
Subvention au Noël des privés d’emploi les plus démunis
Subventions aux associations sportives (Vacances vouzinoises de la Toussaint)
Attribution de l’aide 2011 aux associations sportives pour la formation et les manifestations
Solde de subvention de l’O.M.S.
Acompte subvention CCAS, Tourelles et F.J.E.P.
Autorisation de paiement des dépenses d’investissement 2012
Provision pour créances irrécouvrables
Admission en non-valeur
Tarifs municipaux 2012
Affaires urbanisme-marchés publics : foncier
Acquisition des parcelles AS 8 et AS 197 aux consorts Justin
Convention spécifique d’autorisation de rejet des effluents au réseau d’eaux usées public et de restitution des eaux pluviales au réseau de fosses publiques – parcelles de la ZAC Porte de l’Argonne
Affaires générales et de personnel :
Dissolution du SIVOM de la Région de Vouziers au 31.12.2013
Dénomination d’une rue à Blaise
Modification du tableau des effectifs communaux
Modification du régime indemnitaire du personnel de catégorie C – filière administrative indemnité de mission