Compte-rendu du conseil municipal du 27 mars 2012

Compte-rendu du conseil municipal du 27 mars 2012

Réunion du 27 mars 2011 à 19 h, dans la salle ordinaire de ses séances.

Ordre du jour

Adoption du compte-rendu du 20 décembre 2011 

Affaires financières :

1. Comptes administratifs Ville, Eau et Assainissement 2011
2. Affectation des résultats 2011
3. Budgets primitifs Ville, Eau et Assainissement 2012
4. Vote des taux d’imposition
5. Modification de l’autorisation de programme n°2 – Opération 13 – Budget Ville
6. Subventions de fonctionnement 2012 aux associations en contrat d’objectif avec la Ville
7. Avenants à la convention annuelle : FJEP/CS, Les Tourelles et l’Harmonie Municipale
8. Subventions de fonctionnement 2012 aux autres associations
9. Tarifs des dérogations scolaires
10. Tarifs accueil collectif de mineurs (anciennement ALSH)

Affaires générales :

1. Modification du Règlement de l’Accueil Collectif de Mineurs

Affaires d’urbanisme :

1. Annulation et remplacement de la délibération 2012/04 portant sur l’Église St-Maurille : Réparation de vitraux et l’Église St-Clément de Blaise : Restauration du vitrail St-Clément
2. Vente du gîte situé 4 rue de la Fontaine à Chestres